Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOUX DE VOSNE ROMANEE
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI

Numéro de dépôt :
1029423
Date de dépôt :
06/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE CLOUX DE VOSNE ROMANEE

Déposée le 6 octobre 1977 par SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE CLOUX DE VOSNE ROMANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI, domicilié(e) Vosne-Romanée 21700 Nuits-Saint-Georges. - États-Unis.

La marque LE CLOUX DE VOSNE ROMANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE CLOUX DE VOSNE ROMANEE est expirée depuis le 6 octobre 1987.

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI a également déposé les autres marques suivantes : LA TÂCHE , "LE CLOUX DE VOSNE-ROMANÉE" , Romanée Conti , ROMANEE-CONTI , , ROMANEE-CONTI , MONOPOLE , DRC , (Marque figurative) , CROS DES CLOUX


SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI - Vosne-Romanée 21700 Nuits-Saint-Georges. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-019

Vins et spiritueux.